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Le bail réel solidaire, pour un logement neuf accessible aux plus modestes

La résidence Le Verger à Villeurbanne (69)

    • #Logement pour tous
    • #Solidarité
    • 2 minutes

Nexity réalise, en partenariat étroit avec la collectivité, son premier projet en bail réel solidaire, et devient ainsi le premier acteur privé à produire des logements avec la Foncière Solidaire du Grand Lyon. Le projet porte sur la réalisation de 8 logements au sein d’une opération plus importante, de 17 lots (individuels et collectifs) dans le quartier Cyprian à Villeurbanne.

Fiche technique

Maîtrise d’ouvrage :
Foncière Solidaire du Grand Lyon et Nexity
Programme :
4 maisons de ville R+1 | 1 immeuble d’habitation intermédiaire R+1+VETC comportant 7 logements | 1 immeuble d’habitation intermédiaire R+1, comportant 6 logements | 17 places de stationnement extérieures à usage de parking et locaux techniques | 1 voie de desserte traitée en chaussée végétale
Livraison :
2e trimestre 2023

Engagés pour une ville désirable

Pour Nexity, c’est une grande première, le BRS apparaît comme un instrument de lutte contre la spéculation foncière. Cela réduit le coût de l’acquisition par deux.
Véronique Bédague

Véronique Bédague

Présidente-directrice générale

Groupe

Des logements accessibles pour tous

Depuis 2016, le bail réel solidaire a pour objectif de créer des logements neufs accessibles aux ménages les plus modestes, souvent en difficulté pour se loger au cœur des agglomérations. Son principe ? Dissocier le bâti du foncier, en permettant à des foyers à faibles revenus de louer le foncier à un Organisme de Foncier Solidaire pour y bâtir un logement. Le projet porte sur la réalisation de 8 logements au sein d’une opération plus importante, de 17 lots (individuels et collectifs) dans le quartier Cyprian à Villeurbanne.
    Le Bail Réel Solidaire, c’est rendre possible l’achat d’un toit par une famille qui n’y croyait plus. Nous sommes fiers de porter ici à Villeurbanne, le premier projet de ce type de Nexity. Il verra le jour grâce à l’engagement commun de tous les acteurs du territoire.

    Frédéric Marchal

    Directeur général adjoint

    Nexity Immobilier Résidentiel

    Le bail réel solidaire, un outil d'accession à la propriété

    Avec la réalisation du Verger à Villeurbanne, le programme de logements décline une offre diversifiée :

    • 8 logements en Bail Réel Solidaire (BRS) avec la Foncière Solidaire du Grand Lyon (FSGL)
    • 4 logements sociaux acquis en VEFA par Est Métropole Habitat (1 maison et 3 logements intermédiaires). Les 4 agréments, demandés auprès de la Métropole de Lyon dans le cadre de la programmation 2021, sont 2 PLUS, 1 PLAI et 1 PLS. Les 3 logements PLUS et PLAI seront également financés par la Métropole dans le cadre de la délégation des aides à la pierre.
    • 5 logements en accession libre (3 maisons et 2 logements intermédiaires).

      À la rencontre des Villeurbannais(es) 

      Des logements accessibles pour tous, c’est le principal enjeu de la résidence Le Verger à Villeurbanne : qu’en pensent les Villeurbannais(es) et les habitué(e)s du quartier ? Nous sommes allés à leur rencontre pour en savoir plus !
       

        Pour la petite histoire… !

        Le marché du logement est actuellement en haute tension. Le territoire métropolitain a connu ces dernières années une forte progression démographique. En 10 ans, la Métropole de Lyon a ainsi accueilli 150 000 habitants supplémentaires. Une attractivité qui n’est pas sans conséquence sur le marché du logement et qui impacte fortement les prix et la capacité d’une grande partie de la population à accéder à un logement abordable dans certains secteurs du territoire.
        Pour répondre au défi démographique et aux enjeux de l’accession au logement, la Métropole de Lyon a inscrit au cœur de sa programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026, l’objectif de produire 6 000 logements sociaux et abordables par an d’ici 2026, de manière équilibrée sur l’ensemble de la Métropole.

          Bon à savoir

          Nexity réalise, en partenariat étroit avec la collectivité, son premier projet en bail réel solidaire, et devient ainsi le premier acteur privé à produire des logements avec la Foncière Solidaire du Grand Lyon.


          Qui est éligible ?
          • Les ménages éligibles sont définis par les conditions de ressources du PSLA (prêt social location-accession)
          • Ils bénéficient de la TVA à taux réduit (5,5%) et du prêt à taux zéro.
          • Les logements entrent dans le décompte de la loi SRU.
          • La collectivité peut consentir par délibération d’un abattement de taxe foncière de 30%.
           

          Par ce mécanisme, les ménages du début de la classe moyenne, aujourd’hui exclus du marché par des prix trop élevés en regard de leur capacité d’endettement, redeviennent solvables.